Informations sur l’entreprise
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Téléphone : +31(0)226-335580
E-mail : info@RTCI.NL
Boutique en ligne : https://www.RoyalTstick.nl
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Royal T-Stick, en tant que marque verbale et marque combinée (voir logo Royal T-Stick), est enregistrée auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Ces marques sont la propriété exclusive de Royal Coffee & Tea Innovations B.V. L’utilisation des marques sans accord écrit de licence ou d’utilisation est strictement interdite et toute infraction fera l’objet de poursuites.
Droits d’auteur :
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Litiges en ligne :
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL), accessible ici : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage pour les consommateurs.